Mentions légales

1. Présentation du site

Responsabilité territoriale des entreprises est une [préciser la forme juridique : association, SARL, SAS…] immatriculée au RCS de [ville], sous le numéro SIRET [numéro].

Siège social : [adresse complète]

2. Directeur ou Directrice de la publication

Maryline Filippi, Directrice de publication.

3. Éditeur / Responsable de la rédaction

Éditeur responsable : Responsabilité territoriale des entreprises, [adresse, e‑mail de contact].

Comité éditorial : [ex. Service communication, etc.]

4. Hébergeur

Hébergeur du site : OVH SAS, 2 rue Kellermann – BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1 – France – Tel : 09 72 10 10 07  .

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, logos, vidéos, etc.) sur ce site appartient à Responsabilité territoriale des entreprises, sauf mention contraire. Reproduction autorisée uniquement si :

• diffusion gratuite,
• intégrité respectée,
• source clairement citée avec mention « droits réservés ».

Toute reproduction commerciale ou partielle non autorisée est interdite et pourrait engager des poursuites .

6. Liens hypertextes

Des liens vers d’autres sites peuvent être présents. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu, disponibilité ou légalité des sites tiers . La mise en place d’un lien vers ce site n’exige pas d’autorisation, mais une information dans les 10 jours est recommandée .

7. Cookies & traceurs

Ce site utilise des cookies, notamment pour :

• assurer des fonctionnalités essentielles,
• mesurer l’audience (ex. via Matomo / Google Analytics),
• améliorer l’expérience utilisateur .

Les utilisateurs peuvent gérer ou refuser ces cookies via les paramètres de leur navigateur. Une bannière d’information et un lien « en savoir plus » sont disponibles.

8. Données personnelles (RGPD)

Conformément à la loi CNIL et au RGPD, chaque personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, écrire à : [adresse e‑mail dédiée RGPD].

Les données collectées sont uniquement utilisées aux fins de [gestion / communication interne] et ne sont pas cédées à des tiers sans consentement.

9. Limitation de responsabilité

Le contenu du site est fourni « en l’état », sans garantie d’aucune nature. Responsabilité territoriale des entreprises ne peut être tenue responsable des dommages liés à l’accès ou à l’utilisation du site (indisponibilité, virus, erreur, perte de données, etc.) . Les utilisateurs s’engagent à utiliser le site à leurs propres risques.

10. Conditions d’utilisation

L’accès au site implique l’acceptation des présentes mentions. Elles ne sont pas exhaustives et les droits applicables ne sont pas limités par ce document. Toute modification du contenu peut intervenir sans préavis .